Conseil municipal du vendredi 24 mars 2023

Procès-verbal du conseil municipal du vendredi 24 mars 2023

Présents  : Brigitte Biernat, Alain Croissy, Claude Delemontez (procuration de Marjolaine Girault), Didier Mantz, Jean Michel Palliot.

Absents  : Marjolaine Girault (procuration à Claude Delemontez), Hubert Debedde, Yannick Ghesquiere, Jean Christophe Monferran.

5 présents plus une procuration, soit 6 votants

Le maire Jean-Michel Palliot ouvre le conseil à 18h 00

Le secrétaire de séance est Alain Croissy

Préalable à la présentation des comptes 2022

Pour ouvrir la présentation des comptes de gestion et administratif Alain Croissy présente les tableaux qui récapitulent et synthétisent les dépenses et les recettes, par ligne budgétaire, de l’année 2022.

En utilisant le fichier du grand livre de notre comptabilité, chaque dépense (ou recette), peut être décomposée et expliquée.

Il présente également un troisième fichier qui développe le plan d’investissement de l’année 2022.

Récapitulatif

• Vote du compte de Gestion
  Apres la présentation détaillée ci-dessus, le maire fait circuler le compte de gestion qui a été validé par la trésorerie.

Puis il propose de valider ce compte

6 Votants

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 6 voix

Le compte de gestion est validé à la majorité

• Vote du Compte Administratif
  Pour valider le compte administratif le maire ne participe pas à ce vote.

Le compte administratif est proposé aux conseillers présents. Il correspond au montant du compte de gestion et à la présentation faite en préalable.

Vote pour le compte de gestion,

5 votants

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 5 voix

Le compte administratif est validé à la majorité

• Travaux de la route de L’hôpital
  Comme il avait déjà précisé lors du dernier conseil, le maire indique que la route principale va être refaite par le conseil départemental pendant les vacances scolaires de Pâques.

La commune va en préalable rénover le carrefour et la route de l’hôpital (route communale) qui rejoignent les locaux de la société Jeudy. L’objectif étant de permettre un meilleur passage des camions qui ont des difficultés à tourner.

Des devis ont été demandés à 2 sociétés, et c’est SMTPB, qui a proposé la meilleure offre (40 191 € TTC). A noter que la société Jeudy pourrait participer à cette dépense.

Le maire demande la validation du conseil pour signer le devis et engager les travaux

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 6 voix

• Travaux Pont de l’Arnon
  A la suite de dégradation de la barrière de protection du Pont de l’Arnon, (situé sur la route communale qui relie Saint-Eloy aux Moutats), par un véhicule dont le conducteur ne s’est pas manifesté. Il convient d’engager les travaux de sécurité. Un devis a été demandé à deux entreprises. C’est la société SMTPB qui a été retenue pour un montant de 9 564€ TTC €

Les travaux entraineront la fermeture de la route pendant quelques jours. La date reste à déterminer (Elle sera définie en conséquence des contraintes locales de circulation)

Le maire demande la validation du conseil pour signer le devis et engager les travaux

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 6 voix

• Taxes sur le foncier bâti et non bâti
  Le maire indique que de nombreuses communes ont augmenté leurs taxes foncières. Il demande aux conseillers présents leur avis pour notre commune. Apres un débat ou un des conseillers propose de baisser plutôt la taxe, la majorité décide de ne pas modifier le montant de la taxe existante.

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 6 voix

• Achat appareil pour brûler les mauvaises herbes
  A la suite de l’interdiction d’utiliser des produits chimiques pour détruire les herbes qui poussent au cimetière et sur les trottoirs, le maire avait proposé l’acquisition d’un appareil à gaz qui brûle les mauvaises herbes. Il nécessitera par contre une formation pour l’utilisateur (notre cantonnier), et sera à utiliser avec parcimonie.

Le prix de cet appareil est de 3 420€ TTC

Le maire demande la validation pour acheter cet appareil

Abstention 0 ; Contre 0 ; Pour 6 voix

• Bulletin municipal
  Le bulletin est en cours de mise en page. C’est Didier Mantz qui est en charge de ce dossier. Il transmettra cette semaine le document complet vers tous les conseillers afin qu’il puisse être validé lors du prochain conseil. Puis le document validé partira en imprimerie, et sera ensuite distribué à nos administrés.

• Achat armoire ignifugée pour les registres
  Le maire indique que nous n’avons aucun abri sécurisé pour nos documents papiers d’actes officiels (registres des états civils, etc. ….). Il propose donc d’acheter une armoire qui protègera ces documents en cas d’incendie. A noter que nous avons déjà une sauvegarde de nos dossiers informatiques. En effet chaque mois un disque de sauvegarde, sur lequel sont copiés tous les dossiers du poste de la secrétaire, est enregistré et stocké au domicile du maire.

Le prix de cette armoire ignifugée est de 600 €

Les conseillers présents, valident cette initiative

• Projet restaurant et complexe
  Le maire indique que les subventions ne seront pas validées tant que nous n’aurons pas la garantie d’avoir un gérant. D’autre part, la licence IV permettant le débit de boisson alcoolisée a été perdue par la commune, car sa durée de validation est arrivée à péremption cette année. Toutefois les recherches d’un gérant sont toujours actives. A noter que nous avons reçu l’aide de Monsieur Château du conseil départemental qui après qu’il nous ait rencontrés, a publié sur leurs sites notre annonce. Cette structure se charge de la sélection des candidats.

• Infos
  Le repas de nos anciens se déroulera le samedi 25 novembre 2023 dans la salle polyvalente. Tous les conseillers (es) sont invités (es).

• Questions diverses
  RAS

La séance est levée à 20 h00